2025
Décision n°1 – Convention ouvrage d’art Boutigny Prouais
Décision n°2 – Contrat de cession soirée Médiathèque Houdan
Décision n°3 – Contrat CNI passeports France Services
Décision n°4 – Convention Sapeurs pompiers formation prévention activités jeunes
Décision n°5 – Contrat cession « Super Héros » réseau médiathèques 080325
Décision n°6 – Contrat location salle Edith Piaf Richebourg 120225
Décision n°7 – Contrat assistance hébergement PMB réseau médiathèques
Décision n°8 – Lettre mission audit comptes 2024 Centre Loisirs Richebourg
Décision n°9 – Lettre mission audit comptes 2024 Centre Loisirs St Martin des Champs
Décision n°10 – Diagnostic offre de soin à Suelle au Sénégal
Décision n°11 – CT ALSH Richebourg
Décision n°12 – Marché n° 2023-002-001 Elaboration projet de territoire CCPH avenant n.2
Décision n°13 – Contrat location salle Edith Piaf Richebourg 100425
Décision n°14 – Programme 2025 réduction consommations énergétiques
Décision n°15 – Contrat n.2025C001 Maintenance défibrillateurs attribution
Décision n°17 – Convention d’objectifs manifestations intérêt communautaire CCPH
Décision n°18 – Programme 2025 réduction énergétiques fonds vert ALSH Richebourg
Décision n°19 – Contrat location salle communale St Lubin 270325
Décision n°20 – Consultation P2025-004 Mission MO travaux liaisons douces boucle sud
Décision n°21 – Marché 2024-013-001 Etude prévention ruissellements Civry la Forêt Avt 1
Décision n°22 – Marché n.2021C016 Contrat installations thermiques bâtiments CCPH Avt 3
Décision n°23 – Contrat location Salle Edith Piaf Richebourg 300425
Décision n°24 – Demande subvention fond vert mobilités
Décision n°26 – Contrat cession Atelier artistique réseau médiathèques 310525
Décision n°27 – Demande subvention investissement CAF ALSH Richebourg
Décision n°28 – Contrat souscription téléconsultation MEDADOM Houdan
Décision n°29 – Convention Entreprise adaptée Les Quatres Saisons de Lozère
Décision n°88 – Contrat de cession Compagnie Zébuline spectacle noël
Décision n°89 – Contrat cession cpnie CONT’ANIMES nov 25
Décision n°90 – Contrat cession cpgnie contanimés oct 25
Décision n°91 – Demande de subvention amende police piste cyclable maulette
Décision n°92 – Consultation P2025-007 – Tvx ALSH Richebourg Attribution lots 2 et 3
Décision n°93 – Consultation P12025-015 EP ZA Boeuf couronné attribution
Décision n°94 – Convention croix rouge festival musique 2025
Décision n°95 – Consultation P2025-007 correction décision 80-2025
Décision n°96 – Contrat direction et matériel Festival de musique 2025
Décision n°97 – Contrat de MAD salle Orgerus Job dating du 30.09.25
Décision n°98 – Convention mise à disposition salle de réunion à la Passerelle pour la CPTSYO
Décision n°100 – Consultation P2025-014 – Nettoyage locaux – Sans suite
Décision n°101 – Reméandrage Vesgre Orgerus – Dde subvention
Décision n°102 – Reméandrage ru Moullin Orgerus – dde subvention
Décision n°103 – Cvt MAD stade Houdan au collège
Décision n°104 – Cvt MAD stade Orgerus avec collège
Décision n°105 – Contrat 2025C006 – Adoucisseurs – Attribution
Décision n°106 – Marché 202-018-001 – MOE ALSH Richebourg – Avt 1
Décision n°107 – Consultation P2025-008 – Mtnce chauffage – Attribution
Décision N°108 – Contrat BL attribution
Décision n°109 – Marché 2025-007-004 – Peinture rénov ALSH Richebourg – Avt 1
Décision n°110 – Marché 2025-007-001 – Démolition ALSH Richebourg – Avenant 1
Décision n°111 – Programme d’action au titre de la mesure PCAET du Fonds Vert 2025
Décision n °112 – Contrat de location du Foyer Rural de Tacoignières le mardi 7 octobre 2025 à titre gratuit
Décision n°113 – Consultation P2025-013 – Contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés – Déclaration sans suite lots 1 et 2
Décision n°114 – Mise à disposition à titre gracieux d’un bureau à France Services Septeuil pour le conciliateur de justice
Décision n°115 – Mise à disposition à titre gracieux d’un bureau à France Services Septeuil pour la mission locale
Décision n°116 – Cvt reversement bonus territoire
Décision n°117-Marché 2025-007-006-Travaux pour la rénovation de l’ALSH de Richebourg CVC, plomberie et couverture-Avenant 1
Décision n°118 – CCPH-Vert Marine – Mission d’avocats au cabinet BVK Associés
Décision n°119 – CCPH – BEATRIX – Mission d’avocats au cabinet BVK Associés – Instance pendante
Décision n°120 – CCPH-SARL TN – Assistance et conseils suite pb exécution lot 2 et 3 Marché 2021-015
Décision n°121 – Contrat de location de la salle Edith Piaf à Richebourg à titre gracieux
Décision n°122 – Contrat de cession pour un spectacle de magie le 16 décembre 2025 pour le RCPE
Décision n°123 – Signature d’un contrat de travail
Décision n°124 – Signature d’un contrat de travail
Décision n°125 – Contrat d’habilitation informatique entre la CAF et la CC Pays Houdanais pour le RCPE
2024
2023
2022
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