36 communes, un territoire authentique
- Vous êtes ici :
- Accueil
Les décisions
- 01 - Transformation d'un poste d'adjoint adminsitatif principal 2ème classe en 1ère classe
- 02 - Attribution d'un véhicule de fonction au DGS
- 03 - Aménagement de pistes cyclables et voies vertes principes d'intervention et délibération cadre
- 04 - Transition énergétique - délibération cadre
- 05 - Engagement de la CCPH dans le programme ''Territoires en Transition'' de l'ADEME
- 06 - Convention de Conseil en énergie partage avec Energies Solidaires
- 07 - Reprise anticipée des résultats 2022 - Budget CCPH
- 08 - Budget primitif CCPH 2023
- 09 - Reprise anticipée des résultats 2022 HPE
- 10 - Budget primitif Hôtel Pépinière d'Entreprises 2023
- 11 - Reprise anticipée des résultats 2022 budget SPANC
- 12 - Budget primitif SPANC 2023
- 13 - Approbation de la dissolution du SMRVA, de la répartition de l'actif et du passif
- 14 - Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'année 2023
- 15 - Convention de partenariat Eure et Loir Ingenierie
- 16 - Avenant n° 1 au marché n° 2022-002-001 fourniture et à la livraion de repas à domicile
- 17 - Révision des tarifs pour le portage de repas
- 18 - Désignation délégués communautaires pour Maulette
- 19 - Désignation d'un membre à la CLECT
- 20 - Désignation de délégués au SITERR
- 21 - Désignation de délégués au SIEED
- 22 - Désignation de délégués au SMTS
- 23 - Signature d'une convention de stage avec gratification
- 24 - Création d'un emploi d'ingénieur territorial
- 25 - Groupement de commande pour l'acquisition et la livraison de fourninures administratives
- 26 - Acquisition de la parcelle ZH 17
- 27 - Acquisition de la parcelle ZH 18
- 28 - Attribution des subventions 2023 aux associations
- 29 - Vote des taux de fiscalité pour 2023
- 30 - TEOM 2023
- 31 - BP 2023 zones d'activités de la CCPH
- 32 - DM1-2023 au budget CCPH
- 33 - Dotation scolaire 2023
- 34 - Tarifs de location des salles des gymnases situés à Houdan et Orgerus
- 35 - Gymnase à Houdan et Orgerus - avenants aux conventions d'utilisation et contrats d'utilisation
- 36 - Nouvelle grille de quotients familiaux pour les ALSH et pour le secteur Jeunes
- 37 - Révision des prix des ALSH
- 38 - Subvention au FSE - Voyage au Sénégal
- 39 - Election d'un nouveau membre au Bureau communautaire
- 40 - Désignation d'un référent déontologue de l'Elu local
- 41 - Adoption de la convention ORT
- 42 - Création d'un emploi d'adjoint admi principal 1ere classe par transformation d'un poste d'adjoint admi
- 43 - Consultation n°P2023-001
- 44 - Consultation n°P2023-006 - Fournitures admin et scolaires
- 45 - Consultation n°P2023-009 - Entretien EV
- 46 - CG CA 2022 CCPH
- 47 - Affectation des résultats 2022 CCPH
- 48 - CG CA 2022 HPE
- 49 Affectation des résultats 2022 HPE
- 50 - CG CA 2022 SPANC
- 51 - Affectation des résultats 2022 SPANC
- 52 - DM2 au budget 2023 CCPH
- 53 - Non valeur CCPH
- 54 - Tarifs taxe de séjour 2024
- 55 - Rapport d'activité 2022 du centre aquatique Hodellia
- 56 - Avenant à la convention de mandat ZA Boeuf Couronné Bazainville
- 57 - Tarification des usagers pour la prestation de contrôles et révision du règlement de service SPANC
- 58 - Pénalités SPANC
- 59 - Tarification des usagers pour la prestation de vidange SPANC
- 60 - Rapport prix qualité de service
- 61 - DIG pour les travaux d'entretien de la ripisylve sur le BV de la Vaucouleurs
- 62 - Les jeux de la fraternité 2023
- 63 - Méli Mélo'gnes
- 64 - Rapport d'activité DSP Crèches
- 65 - Avenant 4 Convention d'utilisation à Septeuil
- 66 - Rapport d'activité 2022 SIEED
- 67 - Convention SAFER du Centre
- 68 - Attribution du marché ''Gestion de l'ALSH de Bazainville'
- 69 - Versement d'une avance à l'OTPH du Pays Houdanais
- 70 - Rapport d'activité 2022 CCPH
- 71 - Modification des statuts du SMICA
- 72 - Avenant n°1 Convention Poste agence interco Septeuil
- 73 - Création d'un emploi d'adjoint du patrimoine pour la médiathèque
- 74 - Création d'un emploi d'adjoint du patrimoine pour la msp septeuil
- 75 - Convention avec le CIG pour la rédaction du DUERP
- 76 - Recours à un contrat d’alternance pour le service communication
- 77 - Consultation n°2023-014 - 31 RPH
- 78 - DM3-2023 - CCPH
- 79 - Rattrapage des amortissements non comptabilisés HPE
- 80 - DM1-2023 - HPE
- 81 - Convention PLU Maulette
- 82 - Classement RPH - Les Côteaux Maulette
- 83- Triennal 2023-2026 - linéaire de voirie par commune
- 84 - Délibération cadre - Tourisme
- 85 - Réglement intérieur équipements sportifs culturels CCPH
- 86 - Convention flux logts sociaux
- 87 - Modification réglement intérieur crèche SV et PC
- 88 - Régularisation hausse tarifs ALSH
- 89 - CTG avec la CAFY
- 90 - Installation délégués titulaires communautaires Longnes
- 91 - Installation délégué suppléant communautaire Mondreville
- 92 - Désignation d'un délégué titulaire suppléant au SIDOMPE Adainville
- 93 - Désignation délégués au SIEED Adainville Civry Longnes Mondreville
- 94 - Désignation de délégués au SITERR Civry la Forêt
- 95 - Désignation délégués titulaires suppléants au SICOREN Longnes Mondreville
- 96 - Désignation d'un membre de la CLECT Mondreville
- 97 - Actualisation charte télétravail à la CCPH
- 98 - Actualisation du Compte Epargne Temps à la CCPH
- 99 - Mise en place du Forfait Mobilité Durable
- 100 - Création emploi responsable aménagement territoire
- 101 - Création emplois chargé accueil MSP Médiathèque
- 102 - Rapport 2023 égalité femmes hommes au sein de la CCPH
- 103 - Marché n°2021-015 nettoyage locaux avenants 1 lots 1 et 3
- 104 - Conventions prise en charge nettoyage ALSH
- 105 - Attribution de compensation 2023 médiathèque Boissets
- 106 - Attribution de compensation 2024 transport piscine
- 107 - Passage M57 au 01012024
- 108 - Durées amortissement M57
- 109 - Adoption du RBF
- 110 - DM n.4 au BP 2023 CCPH
- 111 - Débat d'orientation budgétaire (DOB)
- 112 - Avance sur subvention 2024 aux associations
- 113 - Avis CCPH projet SDRIF-E arrêté
- 114 - Convention groupement commandes éude bassin Vesgre
- 115 - Convention valorisation écnomies énergie SEY 78
- 116 - Modifications règles inscription ALSH + RI ALSH gérés par l'Ifac
- 117 - Centre de soins non programmés
- 118 - Gestion en flux réservations logements sociaux
- 119 - Convention partenariat Suelle projet PAQuaSeP
Newsletter
- Découvrir la CCPH
- Le territoire
- Les compétences
- Le fonctionnement
- Les budgets
- Contrat de Relance et de Transition Ecologique
- Les publications / Documentations
- Guide des droits et des démarches
- Liens utiles
- Les marchés publics
- Coopération décentralisée
- Entreprendre
- S'implanter sur le territoire
- Créer ou reprendre une entreprise
- Hôtel / Pépinière d'entreprises
- Nos partenaires
- Emploi et formation
- Vivre et s'installer
- Enfance / Jeunesse
- Transports Scolaires
- Transports à la demande
- France Services
- Culture
- Sports et loisirs
- Les associations
- Séniors
- Santé
- Logements
- Amenager le territoire
- Aménagement du territoire
- Voirie communautaire
- Système d'Information Géographique (SIG)
